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Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2020
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable
- Publié le
20.8.2021
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Règlement 2021-006 Modification règlement 2021-003 Gestion contractuelle
Règlements
- Publié le
5.7.2021
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Règlement 2021-005 modification 2006-005 Noms de rues, routes et chemins
Règlements
- Publié le
11.5.2021
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Règlement 2021-002 modifiant le traitement des élus
Règlements
- Publié le
9.3.2021
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Règlement 2021-004 Abrogation règlement 2019-003
Règlements
- Publié le
9.3.2021
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Règlement 2021-003 Gestion contractuelle
Règlements
- Publié le
15.2.2021
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Règlement 2021-001 Animaux
Règlements
- Publié le
9.2.2021
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Règlement 2020-005 Protection contre les dégâts d'eau
Règlements
- Publié le
9.2.2021
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Règlement 2020-006 Taux de taxation 2021
Règlements
- Publié le
9.2.2021
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Règlement 2020-004 Modification règlement 2018-002
Règlements
- Publié le
7.7.2020
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Règlement 2020-002 Modification règlement 2019-012 Taux de taxation 2020
Règlements
- Publié le
14.4.2020
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Règlement 2020-003 Protection contre les dégâts d'eau
Règlements
- Publié le
14.4.2020
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Règlement PIIA La Doré
Règlements de zonage et d'urbanisme
- Publié le
11.3.2020
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Règlement plan d'aménagement d'ensemble La Doré
Règlements de zonage et d'urbanisme
- Publié le
11.3.2020
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Plan d'urbanisme La Doré
Règlements de zonage et d'urbanisme
- Publié le
11.3.2020
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Règlement de construction La Doré
Règlements de zonage et d'urbanisme
- Publié le
11.3.2020
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Règlement permis certificats La Doré
Règlements de zonage et d'urbanisme
- Publié le
11.3.2020
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Règlement conditions générales émission permis La Doré
Règlements de zonage et d'urbanisme
- Publié le
11.3.2020
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Règlement dérogations mineures La Doré
Règlements de zonage et d'urbanisme
- Publié le
11.3.2020
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Règlement de lotissement
Règlements de zonage et d'urbanisme
- Publié le
11.3.2020
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Règlement 2020-001 Publication avis publics
Règlements
- Publié le
20.2.2020
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Règlement 2019-003 travaux réfection rue des Pins et avenue des champs Est et autorisant un emprunt
Règlements
- Publié le
20.2.2020
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Règlement 2019-011 Modification règlement 2018-010 Code d'éthique et de déontologie municipal pour les élus
Règlements
- Publié le
20.2.2020
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Politique MADA (Municipalité amie des Aînés)
Mémoire
- Publié le
28.10.2019
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Plan d'embellissement et de revitalisation
Information publique
- Publié le
28.10.2019
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Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulée dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution d'un contrat
Information publique
- Publié le
28.10.2019
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Histoire
Histoire
- Publié le
28.10.2019
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Territoire municipalisé
Cartes du territoire
- Publié le
28.10.2019
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Carte sentiers équestres
Cartes du territoire
- Publié le
28.10.2019
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Périmètre d'urbanisation avec photo
Cartes du territoire
- Publié le
28.10.2019
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Périmètre d'urbanisation
Cartes du territoire
- Publié le
28.10.2019
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Armoiries et explications
Armoiries et logo
- Publié le
7.10.2019
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Logo et explications
Armoiries et logo
- Publié le
7.10.2019
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