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Conseil Informe juillet 2026
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
9.7.2026
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Avis public règlement 2026-005 Abrogation de règlements de règlements désuets
Avis publics
- Publié le
7.7.2026
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Avis public règlement 2026-007 Assemblée publique de consultation
Avis publics
- Publié le
7.7.2026
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Rapport annuel du Service de sécurité incendie de St-Félicien, St-Prime et La Doré
Information publique
- Publié le
7.7.2026
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Procès-verbal de juin 2026
Procès verbaux
- Publié le
7.7.2026
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États financiers 2025
Documents administratifs
- Publié le
9.6.2026
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Règlement 2026-004 Gestion contractuelle
Règlements
- Publié le
3.6.2026
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Conseil Informe juin 2026
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
3.6.2026
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Rapport du Maire sur les états financiers 2025
Documents administratifs
- Publié le
2.6.2026
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Avis public
Avis publics
- Publié le
2.6.2026
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Avis public règlement 2026-004 Gestion contractuelle
Avis publics
- Publié le
2.6.2026
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Procès-verbal séance de mai 2026
Procès verbaux
- Publié le
2.6.2026
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Règlement 2026-002 Règlement modifiant le zonage pour le secteur de l'avenue des Plaines
Règlements
- Publié le
26.5.2026
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Règlement 2026-001 Code d'éthique et de déontologie des élus
Règlements
- Publié le
26.5.2026
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Avis public règlement 2026-002 Modification zonage avenue des Plaines
Avis publics
- Publié le
25.5.2026
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Avis public états financiers 2025
Avis publics
- Publié le
20.5.2026
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Conseil Informe mai 2026
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
7.5.2026
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Procès-verbal séance régulière d'avril 2026
Procès verbaux
- Publié le
5.5.2026
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Règles de gouvernance officielles révisées avril 2026
Protection des renseignements personnels
- Publié le
22.4.2026
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Avis de modification de la Politique de confidentialité
Protection des renseignements personnels
- Publié le
22.4.2026
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Politique de confidentialité révisée 2026
Protection des renseignements personnels
- Publié le
22.4.2026
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Conseil Informe avril 2026 (partie 2)
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
16.4.2026
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Conseil Informe avril 2026
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
16.4.2026
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Avis public règlement 2026-001 Code d'éthique et de déontologie des élus
Avis publics
- Publié le
15.4.2026
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Règlement 2026-003 Occupation du territoire public
Règlements
- Publié le
15.4.2026
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MRC Domaine-du-Roy avis public ventes pour non-paiement des taxes 2024
Avis publics
- Publié le
14.4.2026
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Procès-verbal séance du 16 mars 2026
Procès verbaux
- Publié le
14.4.2026
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Avis public dérogation mineure au 4675, rue des Peupliers
Avis publics
- Publié le
8.4.2026
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Avis public dérogation mineure 5704, rue des Peupliers
Avis publics
- Publié le
27.3.2026
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MRC Domaine-du-Roy Règlement 330-2026 Emprunt réaménagement des bureaux de la MRC
Avis publics
- Publié le
26.3.2026
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Conseil Informe mars 2026
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
19.3.2026
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Procès-verbal février 2026
Procès verbaux
- Publié le
18.3.2026
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Politique santé et sécurité
Information publique
- Publié le
17.3.2026
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Charte de la langue française
Charte de la langue française
- Publié le
17.3.2026
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Formulaire de plainte en regard de la Charte de la langue française
Charte de la langue française
- Publié le
17.3.2026
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Charte d'engagement, d'inclusion et d'ouverture à la diversité culturelle du Lac-St-Jean
Information publique
- Publié le
17.3.2026
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Politique de disposition des biens excédentaires municipaux
Information publique
- Publié le
17.3.2026
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Charte pour la protection de l'enfance
Information publique
- Publié le
17.3.2026
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Politique Municipalité amie des aînés (MADA)
Information publique
- Publié le
17.3.2026
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Politique d'exemplarité
Charte de la langue française
- Publié le
17.3.2026
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Politique de gouvernance
Protection des renseignements personnels
- Publié le
17.3.2026
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Politique de confidentialité
Protection des renseignements personnels
- Publié le
17.3.2026
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Avis public règlement 2026-002 Modification zonage Demande de référendum
Avis publics
- Publié le
17.3.2026
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Avis public règlement 2026-001 Code d'éthique et de déontologie des élus
Avis publics
- Publié le
17.3.2026
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Règlement 2025-006 Taux de taxation 2026
Règlements
- Publié le
3.3.2026
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Règlement 2025-005 Modification de zonage
Règlements
- Publié le
3.3.2026
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Nombre de postes pour lesquels la connaissance ou un niveau de connaissance d'une autre langue que le français était exigé ou souhaitable au 31 décembre 2025
Charte de la langue française
- Publié le
24.2.2026
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MRC Domaine-du-Roy Avis public 330-2026 réglement aménagement des bureaux
Avis publics
- Publié le
12.2.2026
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Conseil Informe février 2026
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
5.2.2026
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Avis public règlement 2026-002 assemblée publique de consultation
Avis publics
- Publié le
3.2.2026
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