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Conseil Informe mars 2025
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
12.3.2025
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Procès-verbal séance extraordinaire du 17 février 2025
Procès verbaux
- Publié le
11.3.2025
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Procès-verbal séance régulière de février 2025
Procès verbaux
- Publié le
11.3.2025
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Conseil en bref février 2025
Conseil en bref MRC Domaine-du-Roy
- Publié le
11.3.2025
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Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2024
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable
- Publié le
4.3.2025
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Avis public règlement 2024-034 Protection incendie
Avis publics
- Publié le
25.2.2025
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Avis Public règlement contrôle de la pollution lumineuse 317-2024
Avis publics
- Publié le
17.2.2025
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Conseil Informe - Février 2025
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
12.2.2025
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Procès-verbal séance régulière de janvier 2025
Procès verbaux
- Publié le
11.2.2025
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Avis public règlements 2024-004, 2025-001 (2e) et 2025-002
Avis publics
- Publié le
11.2.2025
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Avis public registre référendaire règlement 2025-001
Avis publics
- Publié le
11.2.2025
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Avis public règlement 2025-003
Avis publics
- Publié le
4.2.2025
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Conseil en bref janvier 2025
Conseil en bref MRC Domaine-du-Roy
- Publié le
3.2.2025
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Liste des contrats du 1 janvier au 31 décembre 2024 de plus de 25 000 $ (article 961.4(2) du code municipal)
Documents administratifs
- Publié le
28.1.2025
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Avis public règlement 2024-009
Avis publics
- Publié le
28.1.2025
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Conseil Informe - Janvier 2025
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
22.1.2025
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Procès-verbal séance spéciale du 13 janvier 2025
Procès verbaux
- Publié le
21.1.2025
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Avis public 2e projet 2024-007 et 1e projet 2025-001
Avis publics
- Publié le
21.1.2025
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Avis public 2025-001 Ass. publique de consultation
Avis publics
- Publié le
21.1.2025
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Avis public 2025-003 registre référendaire
Avis publics
- Publié le
21.1.2025
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Avis public 2024-007 registre référendaire
Avis publics
- Publié le
21.1.2025
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Avis public scrutin référendaire règlements 2020-004 janvier 2025
Avis publics
- Publié le
14.1.2025
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Avis public rôle de perception 2025
Avis publics
- Publié le
9.1.2025
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Conseil en bref Décembre 2024
Conseil en bref MRC Domaine-du-Roy
- Publié le
17.12.2024
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Règlement 2024-036 Les nuisances
Règlements
- Publié le
10.12.2024
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Rapport annuel 2024
Protection des renseignements personnels
- Publié le
10.12.2024
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Rapport annuel 2024
Charte de la langue française
- Publié le
10.12.2024
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Règlement 2024-035 Paix et bon ordre
Règlements
- Publié le
10.12.2024
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Règlement 2024-008 Règlement de taxation 2025
Règlements
- Publié le
10.12.2024
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Règlement 2024-036 Modification 2021-040 Les Nuisances
Règlements
- Publié le
10.12.2024
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Règlement 2024-009 Règlement décrétant les travaux de l'implantation d'un quartier résidentiel et autorisant un emprunt de 2 545 276$ et de dépenses de 2 995 27
Règlements
- Publié le
10.12.2024
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Rapport annuel sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2024
Documents administratifs
- Publié le
10.12.2024
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2024-12 Édition spéciale
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
10.12.2024
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Discours du maire sur le budget 2025
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
9.12.2024
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Conseil Informe décembre 2024
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
5.12.2024
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Règlement 2024-005 règlement sur la régie interne des séances du Conseil
Règlements
- Publié le
4.12.2024
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Avis public calendrier des séances 2025
Avis publics
- Publié le
3.12.2024
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Conseil en bref Novembre 2024
Conseil en bref MRC Domaine-du-Roy
- Publié le
25.11.2024
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Conseil Informe novembre 2024
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
6.11.2024
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Règlement 2024-002 Règlement décrétant les travaux de mise en place de la zone industrielle et autorisant un emprunt de 440 000$
Règlements
- Publié le
31.10.2024
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Règlement 2024-003 Programme de crédit de taxes logements locatifs - final
Règlements
- Publié le
31.10.2024
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Conseil Informe octobre 2024
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
23.10.2024
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Conseil en bref Octobre 2024
Conseil en bref MRC Domaine-du-Roy
- Publié le
22.10.2024
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Conseil en bref Septembre 2024
Conseil en bref MRC Domaine-du-Roy
- Publié le
15.10.2024
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Politique de la prévention du harcèlement psychologique et sexuel
Politique de la prévention du harcèlement psychologique et sexuel
- Publié le
18.9.2024
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Conseil Informe septembre 2024
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
9.9.2024
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Conseil Informe août 2024
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
21.8.2024
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Conseil en bref Juillet 2024
Conseil en bref MRC Domaine-du-Roy
- Publié le
13.8.2024
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Conseil Informe juillet 2024
Journal "Le conseil informe"
- Publié le
11.7.2024
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Politique d'exemplarité et procédure de plainte
Charte de la langue française
- Publié le
9.7.2024
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